La politique de NHL ICE est de respecter les droits de propriété intellectuelle des autres. En lien avec cette politique, NHL ICE ne va pas sciemment publier du contenu ou d’autres travaux qui enfreignent les droits d’auteurs d’autres personnes.

Si vous croyez que votre propriété intellectuelle a été copiée d’une manière qui constitue une violation des droits d’auteur, vous pouvez nous le notifier en fournissant à notre agent des droits d’auteur les informations suivantes :

• la signature électronique ou physique du propriétaire du droit d’auteur ou de la personne autorisée à agir au nom du propriétaire;
• une description du travail dont le droit d’auteur est selon vous enfreint;
• une description de l’endroit où le matériel qui enfreint selon vous le droit d’auteur est situé sur le site en incluant l’adresse URL, ou d’autres informations précises qui nous permettraient de localiser ce matériel; votre nom, adresse, numéro de téléphone et adresse courriel;
• une déclaration qui stipule que vous pensez de bonne foi que l’utilisation contestée n’est pas autorisée par le propriétaire du droit d’auteur, son agent, ou la loi; et
• une déclaration en votre nom, sous peine de parjure, que les informations ci-dessus dans votre déclaration sont correctes et que vous êtes le propriétaire du droit d’auteur ou êtes autorisé à agir au nom du propriétaire du droit d’auteur.

Vous pouvez communiquer avec notre agent responsable des plaintes de violation des droits d’auteur sur ce site comme suit :

Par courrier:
NHL Enterprises, L.P.
DMCA Agent -- Group Vice President, Legal and Business Affairs -- Intellectual Property
One Manhattan West
395 Ninth Ave.
New York, NY 10001

Par téléphone:
(212) 789-2000